Mentions légales — Les Astuces Vertes

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1. Éditeur du site

Le site Les Astuces Vertes (accessible à l'adresse 1pepjr-zq.myshopify.com ou votre nom de domaine) est édité par :

Aurélie ROCHE Entreprise individuelle (micro-entreprise) SIREN : 751 757 436 00033 Adresse : Sainte-Tulle (04220), France (Adresse précise non diffusée — demande de non-diffusion en cours auprès de l'INPI. Seule la commune de résidence est publiée, conformément à la possibilité offerte aux entrepreneurs individuels.) TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA) Contact : witch.digital.life@gmail.com Téléphone : 0686026126

2. Directrice de la publication

Aurélie ROCHE, en qualité de gérante de l'entreprise individuelle.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, ON K2P 2L8, Canada Site : https://www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, mise en page) est la propriété de Les Astuces Vertes, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

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7. Médiation et litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation. Le médiateur compétent sera précisé ultérieurement, une fois l'entreprise pleinement enregistrée.

8. Limitation de responsabilité

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